Droit du sport

Notre cabinet offre une connaissance approfondie en droit du sport. Nous combinons passion pour le secteur sportif et maîtrise des enjeux juridiques spécifiques et offrons ainsi des solutions sur mesure adaptées aux besoins spécifiques de chaque client. Nous conseillons et représentons tous les acteurs du monde sportif : fédérations sportives, clubs, athlètes professionnels et amateurs, agents sportifs, sponsors et intermédiaires.

Nos domaines d’intervention incluent:

• Constitution et organisation : rédaction des actes constitutifs des fédérations, associations et clubs sportifs, modification des statuts, analyse et (ré)organisation des règles de fonctionnement internes (organes de gestion, règlement d’ordre intérieur,…), accompagnement dans les processus de reconnaissance (FWB/Adeps, COIB,…).
• Relations contractuelles : négociation et rédaction de contrats entre clubs et sportifs, accords avec agents, sponsors et partenaires commerciaux.
• Droit du travail sportif : gestion des contrats de travail, statuts des sportifs, licenciements et litiges sociaux.
• Droit à l’image et sponsoring : protection des droits des athlètes, élaboration de contrats publicitaires et de sponsoring.
• Sélections et compétitions : conseil en matière de sélections pour les compétitions individuelles et gestion des litiges afférents.
• Lutte contre le dopage : accompagnement dans les procédures disciplinaires et conseils en matière de réglementation antidopage.
• Prévention des conflits : mise en place de stratégies pour éviter les litiges et résolution amiable des différends.

Nous représentons nos clients devant les juridictions belges ainsi que devant les instances arbitrales sportives nationales et internationales