Marc-David Weinberger

Droit bancaire et financierDroit des sociétés et des associationsDroit économique et du commerce
md.weinberger@cew-law.be
+32 (0)2 542 02 39
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Biographie

  • Tiers Décideur agréé par l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles (2021) et avocat collaboratif (2023)
  • Associé chez CEW & PARTNERS depuis 2021
  • Membre des comités de rédaction de la Revue Droit Bancaire et Financier et de la Revue du Financement de l’Economie
  • Spécialiste en droit bancaire et du crédit, et en droit financier (2014)
  • Collaborateur scientifique auprès de l’Unité de droit économique du Centre de droit privé de l’Université Libre de Bruxelles (2010)
  • Assistant à l’Université Libre de Bruxelles (2004 – 2010)
  • Avocat au barreau de Bruxelles depuis 2001

Domaines de compétences

  • Droit bancaire et du crédit
  • Droit financier
  • Droit économique et des contrats
  • Droit des sociétés

Langues

Français, anglais, néerlandais

Formation

  • LLM Commercial Law (Cambridge University – 2001)
  • Licence en Droit (ULB – 2000)
  • « Consonances et dissonances : Ombudsfin et les juges de fond face au phishing », Journal des Tribunaux, 2024, pp. 21 à 28, en collaboration avec Monsieur Antoine Mairesse
  • Commentaires des articles 5.205, 5.206, 5.207, 5.211 et 5.212 du Code civil in Focus sur le droit des obligations, Wolters Kluwer, 2023
  • « L’application dans le temps de nouveau Livre 5 du Code Civil » , Droit bancaire et financier, 2023, pp. 116 à 121, en collaboration avec Monsieur Antoine Mairesse
  • « Synthèse commentée des avis du Collège d’experts » (Chronique Ombudsfin), numéro spécial Droit bancaire et financier, 2020, pp. 54 à 64
  • « Commentaire de l’article 7:209 du Code des sociétés et des associations », Privilèges & Hypothèques, Kluwer, suppl. 55, 2020, pp. 1 à 22
  • « Commentaire de l’article 7:227 du Code des sociétés et des associations », Privilèges & Hypothèques, Kluwer, suppl. 55, 2020, pp. 1 à 31
  • « Indemnités de remboursement anticipé : la jurisprudence belge s’affine sans s’unifier », Revue du Financement de l’Economie, 2020, n° 7, pp. 2 à 18, en collaboration avec Madame Valentine Wastiau
  • « Scope of Protection: Is there a Ground for a Single Criterion? », European Financial Regulation: Levelling the Cross-Sectoral Playing Field, Hart Publishing, 2019, pp. 287 à 301
  • « Big Data et conseil en investissement. Quelques points d’attention pour les robots-conseillers », Revue international des services financiers – International Journal for Financial Services, 2019/3-4, pp. 110 à 132
  • « MiFID I & II – Portée générale des règles destinées à assurer la protection des investisseurs », Droit bancaire et financier, 2017/VI, pp. 33 à 40
  • « Robo-Advice, Behavioural Finance & Suitability 2.0 », Actualités en droit commercial et bancaire. Liber amicorum Martine Delierneux, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 733 à 759
  • « Funding Loss : Status Quo ? », Revue de Droit Commercial, 2017/8, pp. 887 à 889
  • « Privacy, Data Protection & the Financial Sector: some peculiarities – An Overview under EU and Belgian Law », Revue international des services financiers – International Journal for Financial Services, 2016/4, pp. 110 à 132
  • « La responsabilité des intermédiaires financiers », Traité pratique de droit commercial, T. 5, v. 2, Titre VI, Kluwer, 2016, pp. 807 à 1043
  • « Chronique – Ombudsfin (2015) », Droit bancaire et financier, 2016/IV, pp. 231 à 241, en collaboration avec Madame Natalie Goormans
  • « Le sort du crédit et le transfert de l’hypothèque », JurimPratique, 2016/1, pp. 267 à 295, en collaboration avec Madame Edith Capiteyn
  • « Retour sur l’arrêt de la Cour de cassation du 26 juin 2015 », Droit bancaire et financier, 2016/I, pp. 10 à 14
  • « Chronique – Ombudsfin (2014) », Droit bancaire et financier, 2015/V, pp. 295 à 310, en collaboration avec Madame Natalie Goormans
  • « Tendances de la médiation bancaire et financière en 2013 », Chronique, Droit bancaire et financier, 2014/III, pp. 148 à 162
  • « Funding loss … in translation », Droit bancaire et financier, 2014/I-II, pp. 3 à 29
  • « Tendances de la médiation bancaire et financière en 2012 », Chronique, Droit bancaire et financier, 2013/IV, pp. 202 à 216
  • « Tendances de la médiation bancaire et financière en 2011 », Chronique, Droit bancaire et financier, 2012/III-IV, pp. 164 à 175
  • « Note » sous l’arrêt de la Cour de cassation du 24 février 2011, Droit bancaire et financier, 2011/III, pp. 191 à 195
  • « Conseil et recherche en investissements : un carrefour à risques ? », MiFID – Questions spéciales, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 221 à 280
  • « Introduction générale », MiFID – Questions spéciales, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 5 à 10
  • « Réflexions sur la notion d’objectifs de gestion (de fortune) », Revue de Droit Commercial, 2010/2, pp. 163 à 168
  • « Observations » sous l’arrêt de la Cour d’appel de Liège du 13 mars 2007, Revue de Droit Commercial, 2009/1, pp. 39 à 42
  • « Responsabilité des intermédiaires financiers après MiFID. Deux observations en matière de conseil en investissement », Liber Amicorum Jean-Luc Fagnart, Bruxelles, Anthémis, 2008, pp. 557 à 574, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire
  • Gestion de portefeuille et conseil en investissement – Aspects contractuels et de responsabilités (Avant et après MiFID), monographie, Bruxelles, Kluwer, 2008, 230 pages
  • « Actualités en matière de règlement collectif de dettes », in Actualités du droit des procédures collectives, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 105 à 178
  • « L’harmonisation et la modernisation du droit des garanties financières dans l’Union européenne. La directive ‘collatéral’ », Commentaire Megret (Intégration des marchés financiers), éds. de l’Université de Bruxelles, 2007, pp. 435 à 447, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire
  • « L’article 334 de la loi-programme du 27 décembre 2004 : entre compensation et voie d’exécution », Annuaire juridique du crédit, 2005, pp. 299 à 315, en collaboration avec Monsieur Erik Van den Haute
  • « Supplementary supervision of credit institutions belonging to a financial conglomerate », International Law Office newsletter, May 2006
  • « Les garanties financières sur créances de sommes », Le nouveau droit des garanties sur instruments financiers, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 95 à 178, en collaboration avec Madame Vanessa de Francquen
  • Participation à la rédaction de l’article « Belgium overhauls its private international law », F.L.R., février 2005, p. 19
  • « Commentaire de l’article 629 du Code des sociétés », Privilèges et hypothèques, Kluwer, 2005 et mis à jour en octobre 2010
  • Commentaire des dispositions du nouveau Code de droit international privé relatives aux personnes morales, paru dans un article collectif à la Revue Générale de Droit Civil Belge, 2005, pp. 573 à 609
  • « Commentaire de l’article 613 du Code des sociétés », Privilèges et hypothèques, Kluwer ; décembre 2004
  • « Observations sur le concours dans le système de la loi du 5 juillet 1998 », note sous Cass., 19 octobre 2001, Revue Générale de Droit Civil Belge, 2004, pp. 95 à 100
  • « Dettes de la masse : définition et applications en clair-obscur – le cas du précompte immobilier », Mélanges offerts à Monsieur le Professeur John Kirkpatrick, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 369 à 384, en collaboration avec Madame Michèle Grégoire
  • « La caution s’engageant à titre privé pour garantir un crédit professionnel doit-elle bénéficier de la protection accordée au consommateur ? », note sous Liège, 2 octobre 2000, Revue Générale de Droit Civil Belge, 2003, pp. 432 à 438, en collaboration avec Madame Vanessa de Francquen

 

A participé à la rédaction de ces articles

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